En cas de perte soudaine d’une personne clé consécutive à une maladie ou un accident grave ou encore un décès, l’entreprise pourra, si elle bénéficie d’une protection homme clé, percevoir une compensation financière qui peut prendre plusieurs formes, en fonction notamment de la cause de l’indisponibilité.
La Garantie décès/PTIA :
En cas de décès de la personne clé au sein de l’entreprise, tout peut s’écrouler et entrainer des conséquences pouvant conduire jusqu’au dépôt de bilan.
Face à cette situation inattendue et anxiogène, une rentrée financière significative, de nature à compenser les conséquences immédiates de la perte soudaine de l’homme clé, permettra à l’entreprise de trouver des solutions.
Plus l’apport financier sera important, plus la réorganisation de l’entreprise sera alors aisée.
Nos partenaires assureurs peuvent garantir le versement d’un capital pouvant atteindre 50 millions d’Euros.
Cette importante contribution pourra permettre à l’entreprise de survivre à ce drame.
Elle pourra notamment assumer les conséquences immédiates du décès comme une perte de chiffre d’affaires ou même une perte de confiance des investisseurs.
Cette somme permettra également de recruter, investir, se restructurer, recourir aux services de prestataires externes afin de se relever et de renouer avec la confiance.
Ce capital sera comptabilisé comme un profil exceptionnel et son imposition sera lissée sur cinq exercices.
Points clés de la Garantie décès/PTIA
- Capital jusqu’à 50 millions d’euros
- Comptabilisé comme un profit exceptionnel
- Imposition lissée sur cinq exercices
La Garantie Incapacité temporaire :
Qu’est-ce que la garantie Incapacité temporaire de travail (ITT) ?
La garantie incapacité temporaire ou ITT, permet à l’entreprise de percevoir des indemnités journalières afin de pallier une absence momentanée de la personne clé qui se trouverait, à la suite d’un accident ou d’une maladie, temporairement inapte au travail. La durée d’indemnisation est toutefois limitée.
A quoi sert la garantie ITT dans l’assurance homme clé :
La garantie ITT ou incapacité temporaire permet à l’entreprise de percevoir une indemnité journalière calendaire qui lui permettra de s’organiser différemment en cas d’incapacité temporaire de la personne clé.
Elle peut, par exemple, recourir à des prestataires externes, recruter du personnel temporaire, en attendant le retour de la personne indisponible.
Quelles prestations pour la garantie ITT de l’homme clé :
En cas d’ITT, l’entreprise pourra percevoir jusqu’à 2 000 € par jour calendaire.
Pour des raisons fiscales liées à l’assurance Homme clé, cette indemnité ne peut être perçue que si l’ITT est supérieure à 90 jours et, la durée d’indemnisation ne pourra excéder 365 jours.
La Garantie Incapacité permanente de travail (IPT) :
Qu’est-ce que la garantie incapacité permanente de travail ?
La garantie incapacité permanente permet à l’entreprise de percevoir un capital dans l’hypothèse où la personne clé serait définitivement jugée inapte à l’exercice de ses fonctions. La personne doit être reconnue invalide de 2eme catégorie à savoir avec un taux d’invalidité supérieur à 66%. Ainsi elle doit être reconnue inapte à l’exercice de ses fonctions, y compris à temps partiel.
A quoi sert la garantie IPT dans l’assurance homme clé :
En cas d’inaptitude définitive au poste de la personne clé, l’entreprise va pouvoir percevoir une indemnité pouvant représenter jusqu’à 6 fois le résultat annuel de cette dernière. Cette somme va lui permettre de se réorganiser, de recruter, former de nouveaux collaborateurs, et aussi d’assumer les conséquences financières immédiates notamment la perte d’un contrat ou de la marge sur le contrat en cours et assurer ainsi la continuité des opérations.
Quelles prestations pour la garantie IPT de l’homme clé
L’entreprise bénéficiaire de la garantie IPT va pouvoir percevoir jusqu’à 10 millions d’euros. Elle pourra disposer de cette manne financière immédiatement afin de se réorganiser.
L’imposition de cette somme, qui, comptablement, sera être considérée comme un profit exceptionnel, se fera sur 5 exercices afin d’adoucir la fiscalité, rendant ainsi très rentable l’opération d’autant que les cotisations afférentes au contrat auront été, elles, déduites du résultat.
En somme, quelle que soit la cause de la disparition de l’homme clé, que cette absence soit durable ou non, les conséquences financières pourront être compensées afin de permettre à l’entreprise de surmonter cette épreuve.